Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BN pour démarrer avec le sourire
UNITED BISCUITS France société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3314815
Date de dépôt :
27/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/09/2014
BN pour démarrer avec le sourire de UNITED BISCUITS France

Présentation de la marque BN pour démarrer avec le sourire

Déposée le 27 septembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) UNITED BISCUITS France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BN pour démarrer avec le sourire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-45 du 5 novembre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) UNITED BISCUITS France domicilié(e) Route du Mortier Vannerie,44120 VERTOU - 44120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 856 801 519 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY de HAAS domicilié(e) 90 rue d'Amsterdam,75009 PARIS - 75009 - France.

La marque BN pour démarrer avec le sourire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3314815.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BN pour démarrer avec le sourire est expirée depuis le 27 septembre 2014.

UNITED BISCUITS France a également déposé les autres marques suivantes : SPOUNIES , BN MATIN SOURIRE POCKET , BISCOROUTE , BN MATIN SOURIRE , MATIN SOURIRE , BN Jumpy , BN CHOCO DINGO , BN SENSA'CHOC , JUMPOLA , BN PARFUM CHOCOLAT AU LAIT


UNITED BISCUITS France société par actions simplifiée - Route du Mortier Vannerie,44120 VERTOU - 44120 - France - SIREN 856801519


GILBEY de HAAS - 90 rue d'Amsterdam,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-09

Publication - Publication le 5 nov. 2004 au BOPI 2004-45

Préparations faites de céréales, biscuits et autres produits de biscuiterie, de pâtisserie et de confiserie, cacao, sucre, chocolat, miel.